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Il s'agit d'une traduction automatique, la version originale faisant foi, elle peut être lue en allemand ici.

Contrat de licence d'utilisation

Situation au 25.11.2024

Clause de non-responsabilité

Ce produit n'est pas destiné à être utilisé dans des procédures médicales ou de diagnostic.

Généralités

Nom du programme :
netScope^® Viewer

netScope^® Desk

netScope^® Group

netScope^® Server

netScope^® Cloud

Titulaire des droits et partie contractante : Net-Base Software GmbH

Le package acquis par l'acheteur contient le programme informatique susmentionné sur un support lisible par machine ou en ligne sous forme de téléchargement, ainsi qu'un manuel d'utilisation correspondant. Le programme et le manuel d'utilisation sont protégés par les droits d'auteur.

En achetant le package du programme, le titulaire des droits accorde à l'acheteur le droit d'utiliser le programme selon les conditions d'utilisation indiquées dans le présent document. Toute autre utilisation ou exploitation est exclue.

Si l'acheteur acquiert en même temps un ordinateur sur lequel le programme susmentionné est préinstallé, les conditions d'utilisation s'appliquent par analogie à la copie préinstallée du programme.

Si l'acheteur n'est pas d'accord avec les conditions d'utilisation indiquées dans les présentes, il peut retourner le progiciel au vendeur contre remboursement intégral du montant d'achat payé.

§ 1 Étendue de l'utilisation

(1) L'acheteur a le droit d'utiliser le programme sur un seul ordinateur à la fois. L'acheteur est libre de choisir l'ordinateur sur lequel il souhaite utiliser le programme. Par utilisation du programme, on entend toute reproduction (copie) permanente ou temporaire, totale ou partielle, du programme par enregistrement, chargement, exécution ou affichage en vue de l'exécution du programme et du traitement par l'ordinateur des données contenues dans le programme. L'acheteur est également autorisé à effectuer les actions susmentionnées à des fins d'observation et d'examen ainsi que de test du programme. Toute reproduction du manuel d'utilisation est exclue.

(2) Il est INTERDIT de modifier ou d'éditer le programme, sauf si cela s'avère nécessaire pour l'utiliser conformément à sa destination, pour le relier à d'autres programmes et pour corriger des erreurs. Les noms de sociétés, les marques déposées, les mentions de copyright et autres mentions de réserves de droits contenus dans le programme ne doivent pas être modifiés et doivent être repris dans les versions modifiées ou éditées du programme.

(3) Une rétro-traduction du code du programme (décompilation) n'est autorisée que dans les limites légales conformément à l'article 69 e UrhG. Toute traduction inverse plus poussée est exclue.

(4) L'acheteur a le droit de faire une copie de sauvegarde du programme si cela est nécessaire pour assurer l'utilisation future du programme. Dans la mesure où le programme est doté d'une protection technique contre la copie, le client reçoit, en cas de détérioration du programme livré, une copie de remplacement de la part du vendeur contre restitution du support lisible par machine livré dans le cadre du paquet de programmes.

§ 2 Transmission du progiciel

(1) L'acheteur est autorisé à céder le progiciel dans son état d'origine et dans son intégralité, ainsi qu'une copie du présent contrat, à un utilisateur ultérieur. Ce droit ne s'étend pas à la transmission de copies ou de copies partielles du programme, ni à la transmission des versions modifiées ou éditées ou des copies ou copies partielles réalisées à partir de celles-ci.

(2) Avec la remise du progiciel, l'autorisation d'utilisation conformément au § 1 est transférée à l'utilisateur suivant, qui prend ainsi la place de l'acheteur au sens du présent contrat. En même temps, le droit d'utilisation de l'acheteur selon le § 1 s'éteint.

(3) Lors de la transmission, l'acheteur doit immédiatement et intégralement effacer ou détruire d'une autre manière toutes les copies et copies partielles du programme ainsi que les versions modifiées ou éditées et les copies et copies partielles réalisées à partir de celles-ci. Cela vaut également pour toutes les copies de sauvegarde.

(4) Les paragraphes (1) à (3) s'appliquent également lorsque la cession consiste en une mise à disposition temporaire. La location du progiciel ou d'une partie de celui-ci est exclue.

§ 3 Transmission par les utilisateurs suivants

En cas de transmission du progiciel par l'utilisateur concerné à un utilisateur suivant, ce dernier se substitue à l'utilisateur précédent. Le § 2 s'applique par analogie.

§ 4 Autres droits

(1) Tous les autres droits d'utilisation et d'exploitation du progiciel sont réservés. En particulier, ni l'acheteur ni les utilisateurs ultérieurs n'ont le droit d'utiliser le programme et/ou des versions modifiées ou éditées de celui-ci simultanément sur plus d'un ordinateur ou de diffuser des copies du progiciel dans sa version originale ou dans des versions modifiées ou éditées, même si de telles copies se limitent à des parties essentielles des versions modifiées. Il n'est pas dérogé aux droits d'exploitation de l'acheteur sur ses propres programmes, qui sont développés ou exploités en utilisant le programme désigné ci-dessus conformément à sa destination, et sur tous les autres résultats de travail obtenus par l'utilisation du programme.

(2) Après la disponibilité d'une nouvelle version du programme, l'acheteur a le droit d'échanger le progiciel contre un progiciel correspondant de la nouvelle version à un prix de mise à jour indiqué par le vendeur dans la liste. L'échange porte sur le progiciel dans son ensemble, tel qu'il a été acheté par l'acheteur. Le jour de l'échange, le droit de l'acheteur à l'utilisation selon le § 1 expire. L'obligation de suppression et de destruction selon le § 2 (3) s'applique par analogie.

§ 5 Garantie

(1) Il est rappelé qu'il n'est pas possible de développer des programmes informatiques de manière à ce qu'ils soient exempts d'erreurs dans toutes les conditions d'utilisation. Le vendeur garantit que le programme est utilisable au sens de la description du programme qu'il a publiée et qui est valable au moment de la livraison à l'acheteur et qu'il présente les caractéristiques qui y sont garanties. Une diminution insignifiante de l'utilité n'est pas prise en considération.

(2) Le vendeur garantit que le programme original est correctement enregistré sur un support de données vérifié. Les programmes préinstallés sont exclus de cette disposition.

(3) Si un ensemble de programmes s'avère inutilisable au sens de l'alinéa (1) ou défectueux au sens de l'alinéa (2), le vendeur reprend l'ensemble de programmes livré et l'échange contre un nouvel ensemble de programmes du même titre dans un délai de garantie de six mois qui commence à la livraison de l'ensemble de programmes à l'acheteur. Si celui-ci s'avère également inutilisable au sens de l'alinéa (1) ou défectueux au sens de l'alinéa (2) et si le titulaire des droits ne parvient pas à rétablir l'utilité avec des efforts raisonnables et dans un délai raisonnable, l'acheteur ou l'utilisateur a le droit de choisir entre une réduction du prix d'achat ou la restitution du progiciel et le remboursement du prix d'achat. Le § 2 alinéas (2) et (3) s'applique par analogie.

(4) Il n'existe pas d'obligation de garantie plus étendue. En particulier, il n'existe aucune garantie que le progiciel réponde aux exigences spécifiques de l'acheteur ou de l'utilisateur. L'acheteur est seul responsable du choix, de l'installation et de l'utilisation ainsi que des résultats escomptés. Il n'existe en outre aucune garantie pour les versions du programme modifiées ou éditées conformément au § 1, alinéa (2), dans la mesure où il n'est pas prouvé que les défauts existants n'ont aucun rapport avec les modifications ou les éditions.

§ 6 Responsabilité

(1. Le vendeur et le titulaire des droits sont responsables, indépendamment du fondement juridique, des dommages causés par la violation fautive d'une obligation contractuelle essentielle qui leur est imputable et qui compromet la réalisation de l'objectif du contrat. La responsabilité est limitée aux dommages typiques du contrat auxquels le titulaire du marché devait s'attendre lors de la conclusion du contrat sur la base des circonstances dont il avait connaissance à ce moment-là. Toutefois, la responsabilité n'excède en aucun cas le montant du prix d'achat. Toute responsabilité pour manque à gagner, absence d'économies, dommages indirects et dommages consécutifs est exclue.

(2) Les limitations de responsabilité mentionnées au paragraphe (1) ne s'appliquent pas aux dommages résultant d'une faute intentionnelle, d'une négligence grave ou de l'absence de caractéristiques garanties, ni aux éventuels droits découlant de la loi sur la responsabilité du fait des produits.

§ 7 Lieu d'exécution et tribunal compétent

(1) Le lieu d'exécution pour les prestations du vendeur est Fribourg-en-Brisgau.

(2) Le tribunal compétent pour tous les litiges découlant de ce contrat ou en relation avec celui-ci est Fribourg i.Br.

§ 8 Choix de la loi

Le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique aux droits découlant du contrat ou en rapport avec l'exécution du contrat.

§ 9 Dispositions finales

(1) Les modifications, les compléments et les accords annexes nécessitent la forme écrite.

(2) La validité de l'ensemble du contrat n'est pas affectée par la nullité de certaines dispositions. La disposition invalide est remplacée par une disposition de substitution qui se rapproche le plus possible de l'objectif visé par la disposition invalide.

Annexe 1 - Conditions d'utilisation de netScope^® Cloud

Généralités

Basé sur la technologie netScope^® , Net-Base Software GmbH met à disposition un service web composé d'un stockage en ligne sur le cloud et d'un WebViewer. En complément des dispositions ci-dessus, s'applique

§1 Objectif

Net-Base Software GmbH (ci-après l'exploitant) propose ce service exclusivement pour l'utilisation (téléchargement, visualisation, partage) de diapositives microscopiques. L'utilisation de la mémoire cloud à d'autres fins, notamment mais pas exclusivement pour le téléchargement ou le partage de contenus injurieux, diffamatoires, anticonstitutionnels, racistes, sexistes, faisant l'apologie de la violence ou pornographiques, est interdite. L'utilisateur est seul responsable des contenus téléchargés.

§2 Traitement des contenus non autorisés

Le WebViewer netScope^® proposé dispose d'une fonction permettant de signaler à l'exploitant les contenus non autorisés d'autres utilisateurs. Dès que l'opérateur a connaissance de contenus non autorisés, il les supprime sans autre avertissement. S'il s'agit de contenus clairement illégaux, les données en question, y compris les métadonnées correspondantes (utilisateur, heure, adresse IP), sont enregistrées à des fins de preuve et transmises aux autorités de poursuite pénale compétentes. Dans ce cas, l'utilisateur concerné sera informé par l'exploitant, dans la mesure où aucune autre obligation légale ne s'y oppose.

§3 Durée de conservation

Les slides téléchargés sur le netScope^® Cloud sont conservés tant que l'utilisateur dispose d'une licence d'utilisation valide. Une fois la licence expirée, les slides sont automatiquement supprimés par l'opérateur après une période de 14 jours. La licence d'utilisation expire si l'utilisateur ne prolonge pas le forfait netScope^® Cloud qu'il a réservé ou s'il ne remplit pas ses obligations de paiement.

§4 Visibilité des slides

Les diapositives du dossier privé ne peuvent en principe être vues, ouvertes et modifiées que par cet utilisateur.

Les utilisateurs disposant de n'importe quelle licence netScope® Cloud peuvent rendre les diapositives visibles au public en les reliant dans la zone publique. Elles sont alors publiques et peuvent être vues et ouvertes par toutes les personnes, même les utilisateurs non enregistrés, via le lien https://public.netscope.de. Ceci ne peut être annulé qu'en supprimant le fichier dans son propre dossier.

Les utilisateurs disposant d'une licence netScope® Cloud Premium ou netScope® Cloud Business valide ont en outre la possibilité de rendre les diapositives ou les dossiers de leur dossier personnel personnellement accessibles à tout autre utilisateur disposant d'une licence netScope® Cloud valide.

§5 Étendue des fonctions

L'étendue des fonctions respectives est déterminée par la description de chaque package netScope^® Cloud.

§6 Disponibilité

Les slides se trouvent sur des serveurs dans un centre de calcul à Freiburg i.B. D'importantes mesures de protection contre les pannes, les interruptions et les pertes de données sont en vigueur. L'exploitant ne peut toutefois pas garantir une disponibilité à 100%. Toute responsabilité en cas d'indisponibilité de netScope^® Cloud est expressément exclue.

§7 Utilisation des données

L'exploitant garantit qu'il n'utilisera ni les données des utilisateurs, ni les slides téléchargés à des fins personnelles.

§8 Blocage de l'accès et effacement des données

(1) L'exploitant se réserve le droit de bloquer les utilisateurs et de supprimer les contenus téléchargés par l'utilisateur en cas de violation des présentes conditions d'utilisation.

(2) La variante netScope Cloud Free sert à découvrir l'application et à tester les fonctions disponibles en toute tranquillité. Une utilisation durable de la variante Free (par exemple par l'utilisation d'adresses e-mail différentes) n'est pas prévue et peut entraîner un blocage et une suppression si elle est découverte.

Annexe 2 : Accord sur la protection des données

Généralités

Si l'utilisation de netScope^® Cloud implique le traitement de données à caractère personnel au sens de l'article 4 (8) du RGPD, les règles suivantes s'appliquent au sens de l'article 28 du RGPD. C'est par exemple le cas lorsqu'il est possible d'établir un lien avec une personne physique par le biais des slides téléchargés.

Dans ce cas, le preneur de licence devient responsable au sens de l'article 4 (7) RGPD (ci-après le donneur d'ordre). L'exploitant devient dans ce cas un sous-traitant (ci-après le preneur d'ordre).

Remarque importante

netScope^® Cloud n'est pas adapté au téléchargement de slides médicaux avec référence personnelle (catégories particulières de données personnelles au sens de l'art. 9 (1) RGPD).

§ 1 Objet

L'objet est l'hébergement de diapositives numérisées par l'exploitant et leur utilisation par les utilisateurs autorisés. Dans ce contexte, il ne peut être exclu que l'exploitant prenne connaissance des données personnelles téléchargées par l'utilisateur.

§ 2 Droits et obligations du donneur d'ordre

(1) Le donneur d'ordre est responsable au sens de l'article 4, point 7, du RGPD du traitement des données par le preneur d'ordre. Conformément au point 4, alinéa 3, le preneur d'ordre a le droit d'informer le donneur d'ordre si un traitement de données qu'il juge illégal fait l'objet de la commande et/ou d'une instruction.

(2) En tant que responsable, le client est chargé de veiller au respect des droits des personnes concernées. Le contractant informera immédiatement le client si des personnes concernées font valoir leurs droits de personnes concernées auprès du contractant.

(3) Le donneur d'ordre a le droit de donner à tout moment des instructions complémentaires au preneur d'ordre concernant la nature, l'étendue et la procédure du traitement des données. Les instructions doivent être données sous forme de texte (par ex. e-mail).

(4) Il n'est pas dérogé aux dispositions relatives à une éventuelle rémunération des dépenses supplémentaires occasionnées au preneur d'ordre par des instructions complémentaires du donneur d'ordre.

(5) L'autorité contractante peut désigner des personnes habilitées à donner des instructions. Si des personnes habilitées à donner des instructions doivent être désignées, elles le sont dans l'annexe 1. Si les personnes habilitées à donner des instructions au client changent, le client en informera le fournisseur par écrit.

(6. Le donneur d'ordre informe immédiatement le preneur d'ordre s'il constate des erreurs ou des irrégularités en rapport avec le traitement des données à caractère personnel par le preneur d'ordre.

(7) Dans le cas où il existe une obligation d'information vis-à-vis de tiers en vertu des articles 33, 34 du RGPD ou d'une autre obligation légale de notification applicable au client, le client est responsable du respect de cette obligation.

§ 3 Obligations générales du contractant

(1) Le preneur d'ordre traite les données à caractère personnel exclusivement dans le cadre des accords conclus et/ou dans le respect des instructions complémentaires éventuellement données par le donneur d'ordre. Font exception à cette règle les dispositions légales qui, le cas échéant, obligent le preneur d'ordre à traiter les données d'une autre manière. Dans un tel cas, le preneur d'ordre communique ces exigences légales au donneur d'ordre avant le traitement, à moins que le droit concerné n'interdise une telle communication en raison d'un intérêt public important. La finalité, le type et l'étendue du traitement des données sont sinon exclusivement régis par le présent contrat et/ou les instructions du donneur d'ordre. Tout traitement de données dérogeant à ces dispositions est interdit au preneur d'ordre, sauf si le donneur d'ordre y a consenti par écrit.

(2) Le sous-traitant effectuera en principe le traitement des données sur commande dans les États membres de l'Union européenne (UE) ou de l'Espace économique européen (EEE). Le sous-traitant est également autorisé à traiter des données en dehors de l'UE ou de l'EEE si des sous-traitants correspondants sont engagés dans le pays tiers en respectant les conditions du point 9 et si les conditions des articles 44 à 48 du RGPD sont remplies ou si une exception au sens de l'article 49 du RGPD existe.

(3) Le preneur d'ordre informera immédiatement le donneur d'ordre s'il estime qu'une instruction donnée par le donneur d'ordre enfreint des dispositions légales. Le preneur d'ordre est en droit de suspendre l'exécution de l'instruction en question jusqu'à ce qu'elle soit confirmée ou modifiée par le donneur d'ordre. Si le sous-traitant peut démontrer qu'un traitement effectué selon les instructions du client peut entraîner la responsabilité du sous-traitant en vertu de l'article 82 du RGPD, le sous-traitant est en droit de suspendre la poursuite du traitement dans cette mesure jusqu'à ce que la responsabilité soit clarifiée entre les parties.

(4) Le contractant peut désigner au pouvoir adjudicateur la ou les personnes habilitées à recevoir des instructions du pouvoir adjudicateur. Si des personnes habilitées à recevoir des instructions doivent être désignées, elles le seront dans l'annexe 1. En cas de changement de personnes habilitées à recevoir des instructions au sein du preneur d'ordre, ce dernier en informera le donneur d'ordre par écrit.

§ 4 Obligations de déclaration du contractant

(1) Le contractant est tenu d'informer immédiatement le client de toute violation des dispositions légales relatives à la protection des données ou des accords contractuels conclus et/ou des instructions données par le client, survenue au cours du traitement des données par lui-même ou par d'autres personnes chargées du traitement. Il en va de même pour toute violation de la protection des données à caractère personnel que le preneur d'ordre traite pour le compte du donneur d'ordre.

(2) En outre, le sous-traitant informera immédiatement le client si une autorité de contrôle intervient à l'égard du sous-traitant conformément à l'article 58 du RGPD et si cela peut également concerner un contrôle du traitement que le sous-traitant effectue pour le compte du client.

(3) Le contractant est conscient du fait que le client peut être soumis à une obligation de notification conformément aux articles 33 et 34 du RGPD, qui prévoit une notification à l'autorité de contrôle dans les 72 heures suivant la prise de connaissance. Le contractant soutiendra le client dans la mise en œuvre des obligations de notification. Le sous-traitant notifiera notamment au client tout accès non autorisé à des données à caractère personnel traitées pour le compte du client, et ce immédiatement après avoir pris connaissance de cet accès. La notification du sous-traitant au client doit notamment contenir les informations suivantes :

-une description de la nature de la violation des données à caractère personnel, en précisant si possible les catégories et le nombre approximatif de personnes concernées, les catégories concernées et le nombre approximatif d'enregistrements de données à caractère personnel concernés ;

-une description des mesures prises ou proposées par le contractant pour remédier à la violation de données à caractère personnel et, le cas échéant, des mesures prises pour en atténuer les effets négatifs potentiels.

§ 5 Obligations de coopération du contractant

(1) Le contractant assiste le client dans son obligation de répondre aux demandes d'exercice des droits des personnes concernées conformément aux articles 12 à 23 du RGPD. Les dispositions du point 12 du présent contrat s'appliquent.

(2. Le contractant participe à l'établissement des listes d'activités de traitement par le client. Il doit communiquer au donneur d'ordre, de manière appropriée, les informations nécessaires à cet effet.

(3) Le sous-traitant aide le client, compte tenu de la nature du traitement et des informations dont il dispose, à respecter les obligations visées aux articles 32 à 36 du RGPD.

§ 6 Pouvoirs de contrôle

(1) Le donneur d'ordre a le droit de contrôler dans la mesure nécessaire le respect des dispositions légales relatives à la protection des données et/ou le respect des dispositions contractuelles convenues entre les parties et/ou le respect des instructions du donneur d'ordre par le preneur d'ordre.

(2) Le contractant est tenu de fournir des informations au client dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrôle visé au paragraphe 1.

(3) Le donneur d'ordre peut, après notification préalable et dans un délai raisonnable, procéder au contrôle visé au paragraphe 1 dans les locaux du preneur d'ordre pendant les heures de bureau habituelles. Le donneur d'ordre veillera à ce que les contrôles ne soient effectués que dans la mesure nécessaire afin de ne pas perturber de manière disproportionnée le fonctionnement de l'entreprise du preneur d'ordre par ces contrôles. Les parties partent du principe qu'un contrôle est nécessaire au maximum une fois par an. Tout autre contrôle doit être justifié par le donneur d'ordre en indiquant le motif. En cas de contrôles sur place, le donneur d'ordre remboursera au preneur d'ordre les dépenses occasionnées, y compris les frais de personnel pour l'encadrement et l'accompagnement des personnes chargées des contrôles sur place, dans une mesure raisonnable. Les bases de calcul des coûts seront communiquées au donneur d'ordre par le preneur d'ordre avant la réalisation du contrôle.

(4) Au choix du contractant, la preuve du respect des mesures techniques et organisationnelles peut également être apportée, au lieu d'un contrôle sur place, par la présentation d'un certificat approprié et actuel, de rapports ou d'extraits de rapports d'instances indépendantes (par ex. commissaire aux comptes, audit, délégué à la protection des données, service de sécurité informatique, auditeurs de protection des données ou auditeurs de qualité) ou d'une certification appropriée, si le rapport d'audit permet raisonnablement au client de s'assurer du respect des mesures techniques et organisationnelles conformément à l'annexe 3 du présent contrat. Si le client a des doutes fondés quant à l'adéquation du document d'audit au sens de la première phrase, un contrôle sur place peut être effectué par le client. Le donneur d'ordre est conscient qu'un contrôle sur place dans les centres de calcul n'est pas possible ou seulement dans des cas exceptionnels et justifiés.

(5) En cas de mesures prises par l'autorité de surveillance à l'encontre du donneur d'ordre au sens de l'article 58 du RGPD, le sous-traitant est tenu de fournir au donneur d'ordre les informations nécessaires, notamment en ce qui concerne les obligations d'information et de contrôle, et de permettre à l'autorité de surveillance compétente de procéder à un contrôle sur place. Le donneur d'ordre doit être informé des mesures prévues par le sous-traitant.

(6) Les parties conviennent que les mesures de contrôle lors d'un traitement de données à caractère personnel sur des postes de travail mobiles afin de préserver les droits de la personnalité d'autres personnes à ces postes de travail mobiles s'effectuent en premier lieu par un contrôle de la garantie des mesures à prendre par le mandataire conformément au point 8, alinéas 2 et 3. En fonction des circonstances, le mandant doit également être en mesure de faire contrôler par le mandataire le poste de travail mobile des employés.

§ 7 Relations de sous-traitance

(1. Le contractant est autorisé à faire appel aux sous-traitants indiqués à l'annexe 2 du présent contrat pour le traitement de données en sous-traitance. Le changement de sous-traitant ou le recours à d'autres sous-traitants est autorisé dans les conditions visées au paragraphe 2.

(2) Le sous-traitant doit choisir le sous-traitant avec soin et vérifier, avant de le mandater, que celui-ci est en mesure de respecter les accords conclus entre le client et le sous-traitant. Le sous-traitant doit notamment contrôler au préalable et régulièrement pendant la durée du contrat que le sous-traitant a pris les mesures techniques et organisationnelles nécessaires à la protection des données à caractère personnel conformément à l'article 32 du RGPD. En cas de changement prévu d'un sous-traitant ou de commande prévue d'un nouveau sous-traitant, le sous-traitant en informera le client par écrit en temps utile et au plus tard 4 semaines avant le changement ou la nouvelle commande ("information"). Le donneur d'ordre a le droit de s'opposer par écrit au changement ou à la nouvelle mission du sous-traitant, en indiquant les motifs, dans un délai de trois semaines à compter de la réception de l'"information". L'opposition peut être retirée à tout moment par le donneur d'ordre sous forme de texte. En cas d'opposition, le sous-traitant peut résilier le contrat avec le client avec un préavis d'au moins 14 jours avant la fin d'un mois civil. Le preneur d'ordre tiendra compte des intérêts du donneur d'ordre lors de la fixation du délai de préavis. En l'absence d'objection de la part du client dans un délai de trois semaines à compter de la réception de l'"information", le client est réputé avoir accepté le changement ou la nouvelle sous-traitance du sous-traitant concerné.

(3) Le contractant est tenu de se faire confirmer par le sous-traitant que celui-ci a désigné un délégué à la protection des données conformément à l'article 37 du RGPD, dans la mesure où le sous-traitant est légalement tenu de désigner un délégué à la protection des données.

(4) Le contractant doit veiller à ce que les règles convenues dans le présent contrat et, le cas échéant, les instructions complémentaires du client s'appliquent également au sous-traitant.

(5) Le sous-traitant doit conclure avec le sous-traitant un contrat de sous-traitance répondant aux conditions de l'article 28 du RGPD. En outre, le sous-traitant doit imposer au sous-traitant les mêmes obligations en matière de protection des données à caractère personnel que celles définies entre le client et le sous-traitant. Une copie du contrat de sous-traitance doit être transmise au donneur d'ordre sur demande.

(6) Le contractant est notamment tenu de s'assurer, par des dispositions contractuelles, que les pouvoirs de contrôle (point 9 du présent contrat) du client et des autorités de surveillance s'appliquent également au sous-traitant et que les droits de contrôle correspondants du client et des autorités de surveillance sont convenus. Il convient en outre de régler contractuellement le fait que le sous-traitant doit se soumettre à ces mesures de contrôle et à d'éventuelles inspections sur place.

(7. Ne sont pas considérés comme des relations de sous-traitance au sens des paragraphes 1 à 6 les services que le contractant demande à des tiers à titre purement accessoire pour exercer son activité commerciale. Il s'agit par exemple des services de nettoyage, des services de télécommunication purs sans lien concret avec les prestations que le contractant fournit au client, des services postaux et de courrier, des services de transport, des services de surveillance. Le contractant est néanmoins tenu de veiller à ce que des précautions appropriées et des mesures techniques et organisationnelles soient prises pour garantir la protection des données à caractère personnel, même dans le cas de services accessoires fournis par des tiers. La maintenance et l'entretien de systèmes informatiques ou d'applications constituent une relation de sous-traitance et de traitement des commandes soumise à autorisation au sens de l'article 28 du RGPD si la maintenance et le contrôle concernent de tels systèmes informatiques qui sont également utilisés dans le cadre de la fourniture de prestations au client et si, lors de la maintenance, il est possible d'accéder à des données à caractère personnel qui sont traitées pour le compte du client.

§ 8 Obligation de confidentialité

(1. Lors du traitement de données pour le compte du client, le contractant est tenu de respecter la confidentialité des données qu'il reçoit ou dont il prend connaissance dans le cadre de la mission.

(2) Le contractant a familiarisé ses employés avec les dispositions relatives à la protection des données qui les concernent et les a obligés à respecter la confidentialité.

(3. L'engagement des travailleurs visés au paragraphe 2 doit être prouvé sur demande du pouvoir adjudicateur.

§ 9 Respect des droits des personnes concernées

(1) Le client est seul responsable du respect des droits des personnes concernées. Le sous-traitant est tenu d'assister le client dans son obligation de traiter les demandes des personnes concernées conformément aux articles 12 à 23 du RGPD. Le prestataire doit notamment veiller à ce que les informations nécessaires à cet égard soient communiquées sans délai au client, afin que celui-ci puisse notamment remplir ses obligations au titre de l'article 12, paragraphe 3 du RGPD.

(2) Dans la mesure où une collaboration du sous-traitant est nécessaire pour la défense des droits des personnes concernées - en particulier pour l'accès, la rectification, le blocage ou l'effacement - par le client, le sous-traitant prendra les mesures nécessaires selon les instructions du client. Dans la mesure du possible, le fournisseur aidera le client à remplir son obligation de répondre aux demandes d'exercice des droits des personnes concernées en prenant des mesures techniques et organisationnelles appropriées.

(3) Il n'est pas dérogé aux dispositions relatives à une éventuelle rémunération des dépenses supplémentaires occasionnées par les prestations de coopération en rapport avec l'exercice des droits des personnes concernées vis-à-vis du donneur d'ordre par le preneur d'ordre.

§ 10 Obligation de garder le secret

(1) Les deux parties s'engagent à traiter toutes les informations qu'elles reçoivent dans le cadre de l'exécution du présent contrat de manière confidentielle, sans limite de temps, et à ne les utiliser que pour l'exécution du contrat. Aucune partie n'est autorisée à utiliser tout ou partie de ces informations à d'autres fins que celles qui viennent d'être mentionnées ou à rendre ces informations accessibles à des tiers.

(2) L'obligation susmentionnée ne s'applique pas aux informations dont il est prouvé que l'une des parties les a obtenues de tiers sans être tenue au secret ou qui sont de notoriété publique.

§ 11 Rémunération

Les éventuelles dispositions relatives à la rémunération des prestations doivent faire l'objet d'un accord séparé entre les parties.

§ 12 Mesures techniques et organisationnelles pour la sécurité des données

(1) Le contractant s'engage envers le client à respecter les mesures techniques et organisationnelles nécessaires au respect des dispositions applicables en matière de protection des données. Cela comprend notamment les prescriptions de l'article 32 du RGPD.

(2) L'état des mesures techniques et organisationnelles existant au moment de la conclusion du contrat est joint en annexe 3 au présent contrat. Les parties conviennent que des modifications des mesures techniques et organisationnelles peuvent être nécessaires pour s'adapter aux conditions techniques et juridiques. Les modifications importantes susceptibles d'affecter l'intégrité, la confidentialité ou la disponibilité des données à caractère personnel feront l'objet d'une concertation préalable entre le contractant et le client. Les mesures qui n'impliquent que des modifications techniques ou organisationnelles mineures et qui n'ont pas d'impact négatif sur l'intégrité, la confidentialité ou la disponibilité des données à caractère personnel peuvent être mises en œuvre par le sous-traitant sans concertation avec le client. Le donneur d'ordre peut demander une fois par an ou à des occasions justifiées une version actualisée des mesures techniques et organisationnelles prises par le preneur d'ordre.

§ 13 Durée de la mission

(1) Le contrat prend effet à la signature et se poursuit pendant la durée du contrat principal existant entre les parties concernant l'utilisation des services du contractant par le client.

(2) Le client peut résilier le contrat à tout moment et sans préavis en cas de violation grave par le contractant des dispositions applicables en matière de protection des données ou des obligations découlant du présent contrat, si le contractant ne peut ou ne veut pas exécuter une instruction du client ou si le contractant refuse l'accès du client ou de l'autorité de contrôle compétente en violation du contrat.

§ 14 Fin

(1) Après la fin du contrat, le contractant doit, au choix du client, restituer à ce dernier tous les documents, données et résultats de traitement ou d'utilisation créés qui sont entrés en sa possession et qui sont en rapport avec la relation contractuelle, ou les effacer. L'effacement doit être documenté de manière appropriée.

(2. Le contractant est autorisé à conserver les données à caractère personnel traitées dans le cadre de la commande au-delà de la fin du contrat si et dans la mesure où le contractant est soumis à une obligation légale de conservation. Dans ces cas, les données ne peuvent être traitées qu'aux fins de la mise en œuvre des obligations légales de conservation respectives. Après l'expiration de l'obligation de conservation, les données doivent être immédiatement effacées.

§ 15 Droit de rétention

Les parties conviennent que l'exception du droit de rétention par le preneur d'ordre au sens de l'article 273 du Code civil allemand est exclue en ce qui concerne les données traitées et les supports de données correspondants.

§ 16 Dispositions finales

(1) Si la propriété du donneur d'ordre chez le preneur d'ordre est menacée par des mesures prises par des tiers (par exemple par une saisie ou une confiscation), par une procédure d'insolvabilité ou par d'autres événements, le preneur d'ordre doit en informer le donneur d'ordre sans délai. Le preneur d'ordre informera immédiatement les créanciers du fait qu'il s'agit de données traitées dans le cadre de la commande.

(2) La forme écrite est requise pour les conventions annexes.

(3) Si certaines parties du présent contrat devaient être invalides, cela n'affecterait pas la validité des autres dispositions du contrat.

Annexe 3 : Logiciels utilisés

netScope^® Viewer

LibTiff.Net

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· Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer.

· Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution.

· Neither the name of the Bit Miracle nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission.

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Newtonsoft.Json

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OpenSlide

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Microsoft.Toolkit.HighPerformance

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Microsoft .NET Runtime

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fo-dicom

MS-PL

License text

Microsoft Public License (Ms-PL)

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1. Definitions

The terms "reproduce," "reproduction," "derivative works," and "distribution" have the same meaning here as under U.S. copyright law. A "contribution" is the original software, or any additions or changes to the software. A "contributor" is any person that distributes its contribution under this license. "Licensed patents" are a contributor's patent claims that read directly on its contribution.

2. Grant of Rights

(A) Copyright Grant- Subject to the terms of this license, including the license conditions and limitations in section 3, each contributor grants you a non-exclusive, worldwide, royalty-free copyright license to reproduce its contribution, prepare derivative works of its contribution, and distribute its contribution or any derivative works that you create.

(B) Patent Grant- Subject to the terms of this license, including the license conditions and limitations in section 3, each contributor grants you a non-exclusive, worldwide, royalty-free license under its licensed patents to make, have made, use, sell, offer for sale, import, and/or otherwise dispose of its contribution in the software or derivative works of the contribution in the software.

3. Conditions and Limitations

(A) No Trademark License- This license does not grant you rights to use any contributors' name, logo, or trademarks.

(B) If you bring a patent claim against any contributor over patents that you claim are infringed by the software, your patent license from such contributor to the software ends automatically.

(C) If you distribute any portion of the software, you must retain all copyright, patent, trademark, and attribution notices that are present in the software.

(D) If you distribute any portion of the software in source code form, you may do so only under this license by including a complete copy of this license with your distribution. If you distribute any portion of the software in compiled or object code form, you may only do so under a license that complies with this license.

(E) The software is licensed "as-is." You bear the risk of using it. The contributors give no express warranties, guarantees, or conditions. You may have additional consumer rights under your local laws which this license cannot change. To the extent permitted under your local laws, the contributors exclude the implied warranties of merchantability, fitness for a particular purpose and non-infringement.

Markdig

BSD-2-Clause

License text

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1. Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer.

2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution.

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Markdig.Wpf

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Corefx

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IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY,

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1. Definitions

2. Grant of Rights

3. Conditions and Limitations

(A) No Trademark License- This license does not grant you rights to use any contributors' name, logo, or trademarks.

(B) If you bring a patent claim against any contributor over patents that you claim are infringed by the software, your patent license from such contributor to the software ends automatically.

(C) If you distribute any portion of the software, you must retain all copyright, patent, trademark, and attribution notices that are present in the software.

netScope^® Server und netScope^® Cloud

Antlr

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BitMiracle.LibTiff.NET

**LibTiff.Net**

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* Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer.

* Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution.

* Neither the name of the Bit Miracle nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission.

---

**NOTE**

This software is based in part on the

The Independent JPEG Group's JPEG software

http://www.ijg.org/

---

**NOTE**

This software is based in part on the

LibTIFF - TIFF Library and Utilities

http://www.remotesensing.org/libtiff/

---

http://www.componentace.com

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Neither the name of ComponentAce nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission.

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Bootbox.JS

# License

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FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE

AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER

LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM,

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THE SOFTWARE

bootstrap

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AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER

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THE SOFTWARE.

bootstrap-treeview

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you may not use this file except in compliance with the License.

You may obtain a copy of the License at

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Unless required by applicable law or agreed to in writing, software

distributed under the License is distributed on an "AS IS" BASIS,

WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or implied.

See the License for the specific language governing permissions and

limitations under the License.

CsvHelper

Licensed under the Apache License, Version 2.0 (the "License");

you may not use this file except in compliance with the License.

You may obtain a copy of the License at

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Unless required by applicable law or agreed to in writing, software

distributed under the License is distributed on an "AS IS" BASIS,

WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or implied.

See the License for the specific language governing permissions and

limitations under the License.

FontAwesome

Font Awesome Free License

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Font Awesome Free is free, open source, and GPL friendly. You can use it for

commercial projects, open source projects, or really almost whatever you want.

Full Font Awesome Free license: https://fontawesome.com/license/free.

# Icons: CC BY 4.0 License (https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/)

In the Font Awesome Free download, the CC BY 4.0 license applies to all icons

packaged as SVG and JS file types.

# Fonts: SIL OFL 1.1 License (https://scripts.sil.org/OFL)

In the Font Awesome Free download, the SIL OFL license applies to all icons

packaged as web and desktop font files.

# Code: MIT License (https://opensource.org/licenses/MIT)

In the Font Awesome Free download, the MIT license applies to all non-font and

non-icon files.

# Attribution

Attribution is required by MIT, SIL OFL, and CC BY licenses. Downloaded Font

Awesome Free files already contain embedded comments with sufficient

attribution, so you shouldn't need to do anything additional when using these

files normally.

We've kept attribution comments terse, so we ask that you do not actively work

to remove them from files, especially code. They're a great way for folks to

learn about Font Awesome.

# Brand Icons

All brand icons are trademarks of their respective owners. The use of these

trademarks does not indicate endorsement of the trademark holder by Font

Awesome, nor vice versa. **Please do not use brand logos for any purpose except

to represent the company, product, or service to which they refer.**

HtmlAgilityPack

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IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY,

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AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER

LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM,

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SOFTWARE.

jQuery

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MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND

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LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION

OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION

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jquery.TypeScript.DefinitelyTyped

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jQuery.UI.Combined

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EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF

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LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION

OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION

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NETStandard.Library

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Newtonsoft.Json

MIT License

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NPOI

Apache License

Version 2.0, January 2004

http://www.apache.org/licenses/

TERMS AND CONDITIONS FOR USE, REPRODUCTION, AND DISTRIBUTION

1. Definitions.

"License" shall mean the terms and conditions for use, reproduction, and

distribution as defined by Sections 1 through 9 of this document.

"Licensor" shall mean the copyright owner or entity authorized by the copyright

owner that is granting the License.

"Legal Entity" shall mean the union of the acting entity and all other entities

that control, are controlled by, or are under common control with that entity.

For the purposes of this definition, "control" means (i) the power, direct or

indirect, to cause the direction or management of such entity, whether by

contract or otherwise, or (ii) ownership of fifty percent (50%) or more of the

outstanding shares, or (iii) beneficial ownership of such entity.

"You" (or "Your") shall mean an individual or Legal Entity exercising

permissions granted by this License.

"Source" form shall mean the preferred form for making modifications, including

but not limited to software source code, documentation source, and configuration

files.

"Object" form shall mean any form resulting from mechanical transformation or

translation of a Source form, including but not limited to compiled object code,

generated documentation, and conversions to other media types.

"Work" shall mean the work of authorship, whether in Source or Object form, made

available under the License, as indicated by a copyright notice that is included

in or attached to the work (an example is provided in the Appendix below).

"Derivative Works" shall mean any work, whether in Source or Object form, that

is based on (or derived from) the Work and for which the editorial revisions,

annotations, elaborations, or other modifications represent, as a whole, an

original work of authorship. For the purposes of this License, Derivative Works

shall not include works that remain separable from, or merely link (or bind by

name) to the interfaces of, the Work and Derivative Works thereof.

"Contribution" shall mean any work of authorship, including the original version

of the Work and any modifications or additions to that Work or Derivative Works

thereof, that is intentionally submitted to Licensor for inclusion in the Work

by the copyright owner or by an individual or Legal Entity authorized to submit

on behalf of the copyright owner. For the purposes of this definition,

"submitted" means any form of electronic, verbal, or written communication sent

to the Licensor or its representatives, including but not limited to

communication on electronic mailing lists, source code control systems, and

issue tracking systems that are managed by, or on behalf of, the Licensor for

the purpose of discussing and improving the Work, but excluding communication

that is conspicuously marked or otherwise designated in writing by the copyright

owner as "Not a Contribution."

"Contributor" shall mean Licensor and any individual or Legal Entity on behalf

of whom a Contribution has been received by Licensor and subsequently

incorporated within the Work.

2. Grant of Copyright License.

Subject to the terms and conditions of this License, each Contributor hereby

grants to You a perpetual, worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free,

irrevocable copyright license to reproduce, prepare Derivative Works of,

publicly display, publicly perform, sublicense, and distribute the Work and such

Derivative Works in Source or Object form.

3. Grant of Patent License.

Subject to the terms and conditions of this License, each Contributor hereby

grants to You a perpetual, worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free,

irrevocable (except as stated in this section) patent license to make, have

made, use, offer to sell, sell, import, and otherwise transfer the Work, where

such license applies only to those patent claims licensable by such Contributor

that are necessarily infringed by their Contribution(s) alone or by combination

of their Contribution(s) with the Work to which such Contribution(s) was

submitted. If You institute patent litigation against any entity (including a

cross-claim or counterclaim in a lawsuit) alleging that the Work or a

Contribution incorporated within the Work constitutes direct or contributory

patent infringement, then any patent licenses granted to You under this License

for that Work shall terminate as of the date such litigation is filed.

4. Redistribution.

You may reproduce and distribute copies of the Work or Derivative Works thereof

in any medium, with or without modifications, and in Source or Object form,

provided that You meet the following conditions:

You must give any other recipients of the Work or Derivative Works a copy of

this License; and

You must cause any modified files to carry prominent notices stating that You

changed the files; and

You must retain, in the Source form of any Derivative Works that You distribute,

all copyright, patent, trademark, and attribution notices from the Source form

of the Work, excluding those notices that do not pertain to any part of the

Derivative Works; and

If the Work includes a "NOTICE" text file as part of its distribution, then any

Derivative Works that You distribute must include a readable copy of the

attribution notices contained within such NOTICE file, excluding those notices

that do not pertain to any part of the Derivative Works, in at least one of the

following places: within a NOTICE text file distributed as part of the

Derivative Works; within the Source form or documentation, if provided along

with the Derivative Works; or, within a display generated by the Derivative

Works, if and wherever such third-party notices normally appear. The contents of

the NOTICE file are for informational purposes only and do not modify the

License. You may add Your own attribution notices within Derivative Works that

You distribute, alongside or as an addendum to the NOTICE text from the Work,

provided that such additional attribution notices cannot be construed as

modifying the License.

You may add Your own copyright statement to Your modifications and may provide

additional or different license terms and conditions for use, reproduction, or

distribution of Your modifications, or for any such Derivative Works as a whole,

provided Your use, reproduction, and distribution of the Work otherwise complies

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5. Submission of Contributions.

Unless You explicitly state otherwise, any Contribution intentionally submitted

for inclusion in the Work by You to the Licensor shall be under the terms and

conditions of this License, without any additional terms or conditions.

Notwithstanding the above, nothing herein shall supersede or modify the terms of

any separate license agreement you may have executed with Licensor regarding

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6. Trademarks.

This License does not grant permission to use the trade names, trademarks,

service marks, or product names of the Licensor, except as required for

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reproducing the content of the NOTICE file.

7. Disclaimer of Warranty.

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8. Limitation of Liability.

In no event and under no legal theory, whether in tort (including negligence),

contract, or otherwise, unless required by applicable law (such as deliberate

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9. Accepting Warranty or Additional Liability.

While redistributing the Work or Derivative Works thereof, You may choose to

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other liability obligations and/or rights consistent with this License. However,

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incurred by, or claims asserted against, such Contributor by reason of your

accepting any such warranty or additional liability.

END OF TERMS AND CONDITIONS

APPENDIX: How to apply the Apache License to your work

To apply the Apache License to your work, attach the following boilerplate

notice, with the fields enclosed by brackets "{}" replaced with your own

identifying information. (Don't include the brackets!) The text should be

enclosed in the appropriate comment syntax for the file format. We also

recommend that a file or class name and description of purpose be included on

the same "printed page" as the copyright notice for easier identification within

third-party archives.

Owin

Apache License

Version 2.0, January 2004

http://www.apache.org/licenses/

TERMS AND CONDITIONS FOR USE, REPRODUCTION, AND DISTRIBUTION

1. Definitions.

"License" shall mean the terms and conditions for use, reproduction,

and distribution as defined by Sections 1 through 9 of this document.

"Licensor" shall mean the copyright owner or entity authorized by

the copyright owner that is granting the License.

"Legal Entity" shall mean the union of the acting entity and all

other entities that control, are controlled by, or are under common

control with that entity. For the purposes of this definition,

"control" means (i) the power, direct or indirect, to cause the

direction or management of such entity, whether by contract or

otherwise, or (ii) ownership of fifty percent (50%) or more of the

outstanding shares, or (iii) beneficial ownership of such entity.

"You" (or "Your") shall mean an individual or Legal Entity

exercising permissions granted by this License.

"Source" form shall mean the preferred form for making modifications,

including but not limited to software source code, documentation

source, and configuration files.

"Object" form shall mean any form resulting from mechanical

transformation or translation of a Source form, including but

not limited to compiled object code, generated documentation,

and conversions to other media types.

"Work" shall mean the work of authorship, whether in Source or

Object form, made available under the License, as indicated by a

(an example is provided in the Appendix below).

"Derivative Works" shall mean any work, whether in Source or Object

form, that is based on (or derived from) the Work and for which the

editorial revisions, annotations, elaborations, or other modifications

represent, as a whole, an original work of authorship. For the purposes

of this License, Derivative Works shall not include works that remain

separable from, or merely link (or bind by name) to the interfaces of,

the Work and Derivative Works thereof.

"Contribution" shall mean any work of authorship, including

the original version of the Work and any modifications or additions

to that Work or Derivative Works thereof, that is intentionally

submitted to Licensor for inclusion in the Work by the copyright owner

or by an individual or Legal Entity authorized to submit on behalf of

the copyright owner. For the purposes of this definition, "submitted"

means any form of electronic, verbal, or written communication sent

to the Licensor or its representatives, including but not limited to

communication on electronic mailing lists, source code control systems,

and issue tracking systems that are managed by, or on behalf of, the

Licensor for the purpose of discussing and improving the Work, but

excluding communication that is conspicuously marked or otherwise

designated in writing by the copyright owner as "Not a Contribution."

"Contributor" shall mean Licensor and any individual or Legal Entity

on behalf of whom a Contribution has been received by Licensor and

subsequently incorporated within the Work.

2. Grant of Copyright License. Subject to the terms and conditions of

this License, each Contributor hereby grants to You a perpetual,

worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free, irrevocable

publicly display, publicly perform, sublicense, and distribute the

Work and such Derivative Works in Source or Object form.

3. Grant of Patent License. Subject to the terms and conditions of

this License, each Contributor hereby grants to You a perpetual,

worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free, irrevocable

(except as stated in this section) patent license to make, have made,

use, offer to sell, sell, import, and otherwise transfer the Work,

where such license applies only to those patent claims licensable

by such Contributor that are necessarily infringed by their

Contribution(s) alone or by combination of their Contribution(s)

with the Work to which such Contribution(s) was submitted. If You

institute patent litigation against any entity (including a

cross-claim or counterclaim in a lawsuit) alleging that the Work

or a Contribution incorporated within the Work constitutes direct

or contributory patent infringement, then any patent licenses

granted to You under this License for that Work shall terminate

as of the date such litigation is filed.

4. Redistribution. You may reproduce and distribute copies of the

Work or Derivative Works thereof in any medium, with or without

modifications, and in Source or Object form, provided that You

meet the following conditions:

(a) You must give any other recipients of the Work or

Derivative Works a copy of this License; and

(b) You must cause any modified files to carry prominent notices

stating that You changed the files; and

that You distribute, all copyright, patent, trademark, and

attribution notices from the Source form of the Work,

excluding those notices that do not pertain to any part of

the Derivative Works; and

(d) If the Work includes a "NOTICE" text file as part of its

distribution, then any Derivative Works that You distribute must

include a readable copy of the attribution notices contained

within such NOTICE file, excluding those notices that do not

pertain to any part of the Derivative Works, in at least one

of the following places: within a NOTICE text file distributed

as part of the Derivative Works; within the Source form or

documentation, if provided along with the Derivative Works; or,

within a display generated by the Derivative Works, if and

wherever such third-party notices normally appear. The contents

of the NOTICE file are for informational purposes only and

do not modify the License. You may add Your own attribution

notices within Derivative Works that You distribute, alongside

or as an addendum to the NOTICE text from the Work, provided

that such additional attribution notices cannot be construed

as modifying the License.

You may add Your own copyright statement to Your modifications and

may provide additional or different license terms and conditions

for use, reproduction, or distribution of Your modifications, or

for any such Derivative Works as a whole, provided Your use,

reproduction, and distribution of the Work otherwise complies with

the conditions stated in this License.

5. Submission of Contributions. Unless You explicitly state otherwise,

any Contribution intentionally submitted for inclusion in the Work

by You to the Licensor shall be under the terms and conditions of

this License, without any additional terms or conditions.

Notwithstanding the above, nothing herein shall supersede or modify

the terms of any separate license agreement you may have executed

with Licensor regarding such Contributions.

6. Trademarks. This License does not grant permission to use the trade

names, trademarks, service marks, or product names of the Licensor,

except as required for reasonable and customary use in describing the

origin of the Work and reproducing the content of the NOTICE file.

7. Disclaimer of Warranty. Unless required by applicable law or

agreed to in writing, Licensor provides the Work (and each

Contributor provides its Contributions) on an "AS IS" BASIS,

WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or

implied, including, without limitation, any warranties or conditions

of TITLE, NON-INFRINGEMENT, MERCHANTABILITY, or FITNESS FOR A

PARTICULAR PURPOSE. You are solely responsible for determining the

appropriateness of using or redistributing the Work and assume any

risks associated with Your exercise of permissions under this License.

8. Limitation of Liability. In no event and under no legal theory,

whether in tort (including negligence), contract, or otherwise,

unless required by applicable law (such as deliberate and grossly

negligent acts) or agreed to in writing, shall any Contributor be

liable to You for damages, including any direct, indirect, special,

incidental, or consequential damages of any character arising as a

result of this License or out of the use or inability to use the

Work (including but not limited to damages for loss of goodwill,

work stoppage, computer failure or malfunction, or any and all

other commercial damages or losses), even if such Contributor

has been advised of the possibility of such damages.

9. Accepting Warranty or Additional Liability. While redistributing

the Work or Derivative Works thereof, You may choose to offer,

and charge a fee for, acceptance of support, warranty, indemnity,

or other liability obligations and/or rights consistent with this

License. However, in accepting such obligations, You may act only

on Your own behalf and on Your sole responsibility, not on behalf

of any other Contributor, and only if You agree to indemnify,

defend, and hold each Contributor harmless for any liability

incurred by, or claims asserted against, such Contributor by reason

of your accepting any such warranty or additional liability.

END OF TERMS AND CONDITIONS

APPENDIX: How to apply the Apache License to your work.

To apply the Apache License to your work, attach the following

boilerplate notice, with the fields enclosed by brackets "[]"

replaced with your own identifying information. (Don't include

the brackets!) The text should be enclosed in the appropriate

comment syntax for the file format. We also recommend that a

file or class name and description of purpose be included on the

same "printed page" as the copyright notice for easier

identification within third-party archives.

Licensed under the Apache License, Version 2.0 (the "License");

you may not use this file except in compliance with the License.

You may obtain a copy of the License at

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Unless required by applicable law or agreed to in writing, software

distributed under the License is distributed on an "AS IS" BASIS,

WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or implied.

See the License for the specific language governing permissions and

limitations under the License.

SharpZipLib

MIT License

The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial portions of the Software.

summernote.editor

The MIT License (MIT)

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy

of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal

in the Software without restriction, including without limitation the rights

to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell

copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is

furnished to do so, subject to the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be included in

all copies or substantial portions of the Software.

THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR

IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY,

FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE

AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER

LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM,

OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN

THE SOFTWARE.

Tesseract

Licensed under the Apache License, Version 2.0 (the "License");

you may not use this file except in compliance with the License.

You may obtain a copy of the License at

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Unless required by applicable law or agreed to in writing, software

distributed under the License is distributed on an "AS IS" BASIS,

WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or implied.

See the License for the specific language governing permissions and

limitations under the License.

WebGrease

MICROSOFT SOFTWARE LICENSE

TERMS

MICROSOFT .NET

LIBRARY

These license terms are an agreement between Microsoft

Corporation (or based on where you live, one of its affiliates) and you. Please

read them. They apply to the software named above, which includes the media on

which you received it, if any. The terms also apply to any Microsoft

updates,

supplements,

Internet-based services, and

support services

for this software, unless other terms accompany those items.

If so, those terms apply.

BY USING THE SOFTWARE, YOU ACCEPT THESE TERMS. IF YOU DO NOT

ACCEPT THEM, DO NOT USE THE SOFTWARE.

IF YOU COMPLY WITH THESE LICENSE TERMS, YOU HAVE

THE PERPETUAL RIGHTS BELOW.

INSTALLATION AND USE RIGHTS.

a. Installation

and Use.

You may install and use any number of copies of the software to design, develop

and test your programs.

Third Party Programs. The software may include third

party programs that Microsoft, not the third party, licenses to you under this

agreement. Notices, if any, for the third party program are included for your

information only.

ADDITIONAL LICENSING REQUIREMENTS

AND/OR USE RIGHTS.

DISTRIBUTABLE CODE. The software is comprised of

Distributable Code. “Distributable Code” is code that you are permitted to

distribute in programs you develop if you comply with the terms below.

Right to Use and

Distribute.

You may copy and distribute the

object code form of the software.

Third Party Distribution. You may

permit distributors of your programs to copy and distribute the Distributable

Code as part of those programs.

ii.

Distribution Requirements. For any Distributable Code you distribute, you

must

add significant primary

functionality to it in your programs;

require distributors and external

end users to agree to terms that protect it at least as much as this agreement;

display your valid copyright

notice on your programs; and

indemnify, defend, and hold

harmless Microsoft from any claims, including attorneys’ fees, related to the

distribution or use of your programs.

iii.

Distribution Restrictions. You may not

alter any copyright, trademark or

patent notice in the Distributable Code;

use Microsoft’s trademarks in your

programs’ names or in a way that suggests your programs come from or are

endorsed by Microsoft;

include Distributable Code in

malicious, deceptive or unlawful programs; or

modify or distribute the source

code of any Distributable Code so that any part of it becomes subject to an

Excluded License. An Excluded License is one that requires, as a condition of

use, modification or distribution, that

the code be disclosed or

distributed in source code form; or

others have the right to modify

it.

SCOPE OF LICENSE. The software

is licensed, not sold. This agreement only gives you some rights to use the

software. Microsoft reserves all other rights. Unless applicable law gives you

more rights despite this limitation, you may use the software only as expressly

permitted in this agreement. In doing so, you must comply with any technical

limitations in the software that only allow you to use it in certain ways. You

may not

work around any technical limitations in the software;

reverse engineer, decompile or disassemble the software, except

and only to the extent that applicable law expressly permits, despite this

limitation;

publish the software for others to copy;

rent, lease or lend the software;

transfer the software or this agreement to any third party; or

use the software for commercial software hosting services.

BACKUP COPY. You may make one backup

copy of the software. You may use it only to reinstall the software.

DOCUMENTATION. Any person that

has valid access to your computer or internal network may copy and use the

documentation for your internal, reference purposes.

EXPORT RESTRICTIONS. The

software is subject to United States export laws and regulations. You must

comply with all domestic and international export laws and regulations that

apply to the software. These laws include restrictions on destinations, end

users and end use. For additional information, see www.microsoft.com/exporting.

SUPPORT SERVICES. Because this

software is “as is,” we may not provide support services for it.

ENTIRE AGREEMENT. This

agreement, and the terms for supplements, updates, Internet-based services and support

services that you use, are the entire agreement for the software and support

services.

APPLICABLE LAW.

United States. If you acquired

the software in the United States, Washington state law governs the

interpretation of this agreement and applies to claims for breach of it,

regardless of conflict of laws principles. The laws of the state where you live

govern all other claims, including claims under state consumer protection laws,

unfair competition laws, and in tort.

Outside the United States. If you acquired the software in any

other country, the laws of that country apply.

10.

LEGAL EFFECT. This agreement

describes certain legal rights. You may have other rights under the laws of

your country. You may also have rights with respect to the party from whom you

acquired the software. This agreement does not change your rights under the

laws of your country if the laws of your country do not permit it to do so.

11.

DISCLAIMER OF WARRANTY. THE SOFTWARE IS LICENSED “AS-IS.” YOU

BEAR THE RISK OF USING IT. MICROSOFT GIVES NO EXPRESS WARRANTIES, GUARANTEES OR

CONDITIONS. YOU MAY HAVE ADDITIONAL CONSUMER RIGHTS OR STATUTORY GUARANTEES

UNDER YOUR LOCAL LAWS WHICH THIS AGREEMENT CANNOT CHANGE. TO THE EXTENT

PERMITTED UNDER YOUR LOCAL LAWS, MICROSOFT EXCLUDES THE IMPLIED WARRANTIES OF

MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NON-INFRINGEMENT.

FOR AUSTRALIA – YOU HAVE STATUTORY GUARANTEES UNDER THE

AUSTRALIAN CONSUMER LAW AND NOTHING IN THESE TERMS IS INTENDED TO AFFECT THOSE

RIGHTS.

12.

LIMITATION ON AND EXCLUSION OF REMEDIES AND DAMAGES. YOU CAN

RECOVER FROM MICROSOFT AND ITS SUPPLIERS ONLY DIRECT DAMAGES UP TO U.S. $5.00.

YOU CANNOT RECOVER ANY OTHER DAMAGES, INCLUDING CONSEQUENTIAL, LOST PROFITS,

SPECIAL, INDIRECT OR INCIDENTAL DAMAGES.

This limitation applies to

anything related to the software, services, content (including

code) on third party Internet sites, or third party programs; and

claims for breach of contract, breach of warranty, guarantee or

condition, strict liability, negligence, or other tort to the extent permitted

by applicable law.

It also applies even if Microsoft knew or should have known

about the possibility of the damages. The above limitation or exclusion may not

apply to you because your country may not allow the exclusion or limitation of

incidental, consequential or other damages.

Please note: As this software is distributed

in Quebec, Canada, some of the clauses in this agreement are provided below in

French.

Remarque : Ce logiciel étant distribué au

Québec, Canada, certaines des clauses dans ce contrat sont fournies ci-dessous

en français.

EXONÉRATION DE GARANTIE. Le logiciel visé par une licence est offert « tel

quel ». Toute utilisation de ce logiciel est à votre seule risque et péril.

Microsoft n’accorde aucune autre garantie expresse. Vous pouvez bénéficier de

droits additionnels en vertu du droit local sur la protection des

consommateurs, que ce contrat ne peut modifier. La ou elles sont permises par

le droit locale, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à

un usage particulier et d’absence de contrefaçon sont exclues.

LIMITATION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS ET

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES. Vous

pouvez obtenir de Microsoft et de ses fournisseurs une indemnisation en cas de

dommages directs uniquement à hauteur de 5,00 $ US. Vous ne pouvez prétendre à

aucune indemnisation pour les autres dommages, y compris les dommages spéciaux,

indirects ou accessoires et pertes de bénéfices.

Cette limitation concerne :

tout ce qui est relié au logiciel, aux services ou

au contenu (y compris le code) figurant sur des sites Internet tiers ou dans

des programmes tiers ; et

les réclamations au titre de violation de contrat

ou de garantie, ou au titre de responsabilité stricte, de négligence ou d’une

autre faute dans la limite autorisée par la loi en vigueur.

Elle s’applique également, même si Microsoft

connaissait ou devrait connaître l’éventualité d’un tel dommage. Si votre pays

n’autorise pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages

indirects, accessoires ou de quelque nature que ce soit, il se peut que la

limitation ou l’exclusion ci-dessus ne s’appliquera pas à votre égard.

EFFET JURIDIQUE. Le présent contrat décrit certains droits

juridiques. Vous pourriez avoir d’autres droits prévus par les lois de votre

pays. Le présent contrat ne modifie pas les droits que vous confèrent les lois

de votre pays si celles-ci ne le permettent pas.

Z.EntityFramework.Plus.EF6

The MIT License (MIT)

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy

of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal

in the Software without restriction, including without limitation the rights

to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell

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furnished to do so, subject to the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be included in all

copies or substantial portions of the Software.

THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR

IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY,

FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE

AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER

LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM,

OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE

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Licensed under the Apache License, Version 2.0 (the "License");

you may not use this file except in compliance with the License.

You may obtain a copy of the License at

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Unless required by applicable law or agreed to in writing, software

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limitations under the License.

LicensedBundler

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furnished to do so, subject to the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be included in all

copies or substantial portions of the Software.

THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR

IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY,

FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE

AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER

LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM,

OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE

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License text

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1. Definitions

2. Grant of Rights

3. Conditions and Limitations

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